CONSEIL MUNICIPAL

Agenda

Le Conseil Municipal se réunira en Mairie  le Samedi 6 Avril 2019 à 9 H 30

En Mairie, Salle Augustin Laurent.

Voici l’ordre du jour :

1) Approbation des comptes rendus des réunions du 18 Décembre 2018 et du 02 Mars 2019,
2) Approbation de modifications statutaires du SIDEN-SIAN,
3) Convention d’entretien du domaine public départemental en agglomération relative à la signalisation horizontale,
4) Convention d’adhésion au service « Observatoire Fiscal Intercommunal » de la Communauté de Communes Pévèle Carembault,
5) Convention d’adhésion au service commun «Voirie, Infrastructure » de la Communauté de Communes Pévèle Carembault,
6) Retrait de la délibération du 18 Décembre 2018 portant élection de deux membres élus au conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale,
7) Renouvellement du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale,
8) Appellation du lotissement et de la rue du lotissement sis rue des Fusillés et de l’impasse rue Pasteur,
9) Autorisation annuelle pour le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité,
10) Révision du régime indemnitaire portant mise en place de l’Indemnité Spécifique de Service (I.S.S.) et de la Prime de Service et de Rendement (P.S.R.),
11) Motion de soutien au Fonds Européen d’Aide Alimentaire aux plus démunis (FEAD),
12) Montant de l’attribution de compensation pour l’année 2019,
13) Compte de Gestion 2018,
14) Compte Administratif 2018,
15) Affectation des résultats 2018,
16) Vote des Taux 2019,
17) Budget Primitif 2019,
18) Subvention aux associations pour l’année 2019,
19) Demande d’un Fonds de Concours auprès de la Communauté de Communes Pévèle Carembault pour l’aménagement d’un parking entre la rue Jean Jaurès et la rue Jules Ferry,
20) Questions diverses.
* Qualité comptable sur l’exercice 2018 de la commune,
* Valorisation financière et fiscale 2018 de la commune,
* Création d’une association « WAHAGNIES AIRSOFT W.A. »,
* Évolution du projet « Parentalité » en collaboration avec l’A.R.R.E,
* SAGE MARQUE-DEÛLE : consultation des personnes publiques associées,
* Dates du programme des travaux dans le cadre de l’entretien des routes départementales,
* Synthèse du grand débat national dans la 6ème circonscription du Nord organisé par Madame Charlotte LECOCQ, Députée du Nord.