Le prochain Conseil municipal se tiendra le Samedi 26 Février 2022 à 9h30 en Mairie – Salle AUGUSTIN LAURENT.

La réunion se tiendra dans le respect des gestes barrière, de distanciation sociale et avec port du masque pour l’ensemble des personnes présentes.

Afin de permettre la tenue de la réunion dans le respect des règles sanitaires, celle-ci se déroulera sans présence du public, à l’exception d’un journaliste qui couvrirait la séance du conseil pour le compte du média auquel il appartient et bénéficierait d’une dérogation pour motif professionnel.

Pour la publicité des débats, cette réunion sera retransmise en direct depuis la page Facebook de la Mairie.

Ordre du jour

Avis sur l’étude d’impacts relatifs au projet de modernisation de l’aéroport de Lille-Lesquin,
Lancement de la procédure de déclaration d’un bien immobilier en état d’abandon manifeste,
Adhésion au groupement de commande, de la Communauté de Communes Pévèle Carembault, pour la souscription d’assurances IARD avec prise d’effet au 1^er Janvier 2023,
Adhésion au groupement de commandes, de la Communauté de Communes Pévèle Carembault, pour la souscription d’un contrat d’assurance relatif aux risques statutaires des agents CNRACL et IRCANTEC avec effet au 1^er Janvier 2023,
Contrat de mise à disposition de salarié (s) par l’association INTERM’AIDE pour l’année 2022,
Organisation et tarifs de la Chasse à l’œuf pour l’année 2022,
Renouvellement de la convention avec la Fondation 30 Millions d’Amis pour la mise en place d’une campagne de stérilisation et d’identification des chats errants sur la commune,
Renouvellement de la convention avec l’association « Les Zaristocats » pour la capture des chats libres sur le territoire de la commune,
Renouvellement du dispositif d’aide pour l’achat d’un vélo à assistance électrique,
Adoption des nouveaux règlements des services périscolaires applicables au 1^er Septembre 2022,
Mise en place d’une tarification sociale pour la restauration scolaire,
Demande de subvention dans le cadre du dispositif du Conseil Régional pour l’installation d’un équipement numérique en vidéo protection,
Demande de subvention dans le cadre du dispositif du Conseil Régional d’aide à la signalisation et à la mise en sécurité des points d’arrêts des transports scolaires et interurbains,
Demande de subvention au titre de la programmation 2022 de l’Aide Départementale aux Villages et Bourgs (ADVB) pour l’aménagement d’une aire de jeux,
Demande de subvention au titre de la programmation 2022 de l’Aide à l’Aménagement des trottoirs (AAT) le long des routes départementales,
Demande de subvention au titre des amendes de police de l’année 2021,
Questions diverses :

Etat d’avancement de mise en place du futur logiciel de gestion des services périscolaires,

Information : décisions de la séance du 13 Décembre 2021 du Conseil Départemental,

Dotation exceptionnelle de masques FFP2 du Conseil Départemental du Nord,

Modification statutaire de l’USAN,

Information : arrêté inter-préfectoral listant les agglomérations d’assainissement communes aux départements du Nord et du Pas-de-Calais,

Information : autorisation du système d’assainissement de CARVIN,

Information : délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique intercommunal,

Information : Marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement du siège communautaire,

Communauté de Communes Pévèle Carembault : Mise en œuvre d’un Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) 2021-2026,

Information : actualisation des tarifs du service de portage de repas à Domicile, de la CCPC, à compter du 1^er Mars 2022,

Information : retour du temps d’échanges autour de l’action de l’intercommunalité sur la base du rapport d’activité 2020 de Pévèle Carembault,

Animations à l’école primaire Jules Ferry sur le thème de l’atlas de la Biodiversité,

Présentation du programme des animations de l’atlas de la biodiversité Communautaire,

Bilan statistique 2021 de la Brigade de Gendarmerie de THUMERIES.