Conseil communautaire

Adoption du procès-verbal de la réunion du Conseil communautaire du 24 JUIN 2019 à TOURMIGNIES
Pour adoption :
COMMISSION n°1 – DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE Parc d’activité de Maraiche
o Revente des parcelles ZE 172, 98 et 99 à WANNEHAIN à la commune de WANNEHAIN = Délibération n°CC_2019_157
o Vente du lot n°3 constituant une partie de la parcelle ZE37 à WANNEHAIN à la société METROPOLE COUVERTURE _ SARL VTL _ SCI DU LE VENT = Délibération n°CC_2019_158
o Vente du lot n°5 constituant une partie de la parcelle ZE37 à WANNEHAIN à la société SDE CONSTRUCTION = Délibération n°CC_2019_159

INNOVA’PARK à CYSOING
o Vente du lot n°3 à INNOVA’PARK à CYSOING à la société GOUDENHOOFT = Délibération n°CC_2019_160

PARC D’ACTIVITÉ DE CANCHOMPREZ
o Acquisition des délaissés départementaux sur le parc d’activité de CANCHOMPREZ = Délibération n°CC_2019_161
o Aménagement du parc d’activité PEVELE PARC –
Proposition d’un partenariat avec la Chambre de commerce et d’industrie pour l’aménagement du parc d’activité « PEVELE PARC » à ENNEVELIN = Délibération n°CC_2019_162

ÉCONOMIE CIRCULAIRE
o Signature d’une convention avec la commune de GENECH pour l’organisation du salon éco-construction
= Délibération n°CC_2019_163

ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES
o Signature d’une convention- cadre avec la Région dans le cadre du SRDEII = Délibération n°CC_2019_164

COMMISSION n°2 – AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
AMENAGEMENT DES AIRES D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
o Avis sur le schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage du Nord Délibération n°CC_2019_165
ENVIRONNEMENT
o Signature d’une convention pluriannuelle pour l’opération « PLANTONS LE DÉCOR » Délibération n°CC_2019_166
o Renouvellement de la DIG Marque (travaux d’entretien des cours d’eau et subventions) = Délibération n°CC_2019_167
o Validation du projet d’aides à la plantation de haies bocagères. = Délibération n°CC_2019_168
MOBILITE
o Signature d’une convention avec la ville d’ORCHIES pour la mise à disposition d’un terrain permettant la réalisation d’un parking sur le pôle d’échanges d’ORCHIES = Délibération n°CC_2019_169
COMMISSION n°3 – SERVICES A LA POPULATION
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
o Signature d’un procès-verbal avec la commune de TEMPLEUVE-EN-PEVELE concernant la mise à disposition d’une partie de la ruelle Gauthier = Délibération n°CC_2019_170
o Signature d’un procès-verbal avec la commune de TEMPLEUVE-EN-PEVELE concernant la mise à disposition des parcelles AW151 et AW152 = Délibération n°CC_2019_171

MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE – TOURISME
o Renouvellement de la course nocturne La Frontale « Les folles randos en Pévèle Carembault ».
= Délibération n°CC_2019_172
CULTURE
o Signature de la nouvelle convention pluriannuelle 2019 > 2022 de partenariat pour la mise en place d’un Contrat Local d’Education Artistique (CLEA) tout au long de la vie contractée entre la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) Hauts-de-France, le rectorat de l’académie de Lille, le conseil départemental du Nord et la Pévèle Carembault = Délibération n°CC_2019_173
o Signature des conventions de Résidences artiste CLEA = Délibération n°CC_2019_174 et 175
o Signature de la convention avec « Les Toiles du Nord » pour le cinéma de TEMPLEUVE-EN-PEVELE = Délibération n°CC_2019_176_
o Signature d’une convention de partenariat entre la Communauté de communes Pévèle Carembault et la Commune de Mons-en-Pévèle pour la Salle des batailles, dans le cadre de l’opération « collège au musée » = Délibération n°CC_2019_177
ANIMATION JEUNESSE
o Bilan des centres de loisirs = présentation
o Modification du règlement intérieur des accueils de loisirs concernant le Mercredi.
– Un règlement pour les centres du Mercredi = délibération n°CC_2019_178
– Un règlement pour les centres des vacances scolaires = délibération n°CC_2019_179
o Renouvellement du dispositif « Aide à la formation » pour l’année 2020.= délibération n°CC_2019_180

o Renouvellement des conventions avec ANCV et CESU pour l’encaissement des recettes des participations familles des CLSH.
= délibération n°CC_2019_ 181 et 182
RELAIS PETITE ENFANCE
o Signature d’un procès-verbal de mise à disposition de locaux avec la mairie de LANDAS pour le relais petite enfance = délibération n°CC_2019_183

COMMISSION N°4 – SERVICES AUX COMMUNES
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
o Mise à jour des statuts = Délibération n°CC_2019_184
o Modification de la définition de l’intérêt communautaire.
= Délibération n°CC_2019_185
RESSOURCES HUMAINES
o Modification du tableau des effectifs. = Délibération n°CC_2019_186
o Modification de la délibération relative au RIFSEEP (Régime indemnitaire de fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel) = Délibération n°CC_2019_187
FINANCES
o Prise en charges des frais des intervenants extérieurs pendant les colloques et les manifestations évènementielles.= Délibération n°CC_2019_188
o Reversement aux communes concernées par la ligne THT, de la « tranche plan d’accompagnement de projet (PAP) pour le portage intercommunal » = Délibération n°CC_2019_189
o Octroi d’un fonds de concours à la commune de CHEMY – travaux de construction d’une salle communale = Délibération n°CC_2019_190
o Octroi d’un fonds de concours à la commune de COUTICHES – achat de deux véhicules = Délibération n°CC_2019_191
o Octroi d’un fonds de concours à la commune de COUTICHES – achat de matériel divers pour les services techniques = Délibération n°CC_2019_192
o Octroi d’un fonds de concours à la commune de COUTICHES – achat de mobilier pour l’école = Délibération n°CC_2019_193
o Octroi d’un fonds de concours à la commune de COUTICHES – travaux d’aménagement = Délibération n°CC_2019_194
o Octroi d’un fonds de concours à la commune de COUTICHES – travaux de voirie divers = Délibération n°CC_2019_195
o Octroi d’un fonds de concours à la commune de COUTICHES – videoprojecteur interactif pour l’école = Délibération n°CC_2019_196
o Signature d’une convention de fonds de concours avec la commune de MONCHEAUX pour le financement des travaux de réhabilitation et d’extension de l’école = Délibération n°CC_2019_197
o Octroi d’un fonds de concours à la commune de THUMERIES pour les travaux de la toiture de la salle des fêtes M. MALLE et des ateliers municipaux = Délibération n°CC_2019_198
o Octroi d’un fonds de concours à la commune de THUMERIES pour l’acquisition d’une tondeuse autoportée = Délibération n°CC_2019_199
o Octroi d’un fonds de concours à la commune de THUMERIES pour le renouvellement des éclairages au boulodrome = Délibération n°CC_2019_200
o Octroi d’un fonds de concours à la commune d’AUCHY-LEZ-ORCHIES concernant la rénovation de la salle des fêtes.
= Délibération n°CC_2019_201
o Décision budgétaire modificative du Budget principal = Délibération n°CC_2019_202
o Détermination de la clé de répartition de l’actif du SYMIDEME entre la CCPC et le SIRIOM = Délibération n°CC_2019_203
FISCALITE
o Opportunité d’attribuer des exonérations fiscales aux entreprises installées sur les communes d’OSTRICOURT et de WAHAGNIES, reconnues « BASSIN URBAIN À DYNAMISER » = Délibération n°CC_2019_204 et 205

QUESTIONS DIVERSES
Délégations au Bureau communautaire
➢ BUREAU DU 8 JUILLET 2019
➢ BUREAU DU 9 SEPTEMBRE 2019
Délégations au Président.