Conseil Municipal

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Le Conseil Municipal se réunira en Mairie  le Samedi 31 Mars à 9h30.

Voici l’ordre du jour :
1) Approbation des comptes rendus des réunions du 19 Décembre 2017 et 24 Février 2018,
2) Mise à jour de la commission Animation-Communication,
3) Tarif d’entrée au repas de la journée des aînés pour les personnes n’ayant pas l’âge requis et les personnes extérieures,
4) Tarif du repas de la journée des aînés pour les élus,
5) Approbation de modifications statutaires du SIDEN-SIAN,
6) Désaffiliation de la Communauté Urbaine de Dunkerque au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord,
7) Avenant N°1 à la convention de groupement de commandes de la Communauté de Communes Pévèle Carembault « vérification réglementaire et maintenance des extincteurs »,
8) Avenant N°1 à la convention de groupement de commandes de la Communauté de Communes Pévèle Carembault « vérification réglementaire des Etablissements Recevant du Public (E.R.P) »,
9) Recours à un Contrat d’Apprentissage,
10) Autorisation annuelle pour le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité,
11) Autorisation annuelle pour le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité,
12) Aliénation d’une partie de la parcelle N°487 résidence Pierre Mendès France,
13) Acquisition des parcelles cadastrées section AD N°90 et AD N°91 sises rue Anatole France,
14) Montant de l’attribution de compensation pour l’année 2018,
15) Adoption d’un contrat de ligne de trésorerie avec la Banque Postale,
16) Admission en non-valeur,
17) Compte de Gestion 2017,
18) Compte Administratif 2017,
19) Affectation des résultats 2017,
20) Vote des Taux 2018,
21) Budget Primitif 2018,
22) Subvention aux associations pour l’année 2018,
23) Tarif d’une plaque d’identification au Jardin du Souvenir,
24) Tarif d’une concession pour l’achat d’un cave-urne funéraire au cimetière communal,
25) Demande de Subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Public,
26) Demande de financement : Aide Départementale aux Villages et Bourgs (ADVB),
27) Demande de Subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR), programmation 2018,
28) Questions diverses