CONSEIL MUNICIPAL

Agenda

Mardi 18 Décembre  2018  à  19h
en Mairie, Salle Augustin Laurent

Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu de la réunion du 29 Septembre 2018,
  • Élection de deux nouveaux membres au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale,
  • Renouvellement de la Convention d’objectifs et de financement d’Accueil de Loisirs Sans Hébergement Périscolaire,
  • Règlement de la Médiathèque Municipale au 1er Janvier 2019,
  • Tarif de cotisations de la Médiathèque Municipale au 1er Janvier 2019,
  • Autorisation annuelle pour le recrutement d’agents contractuels sur des besoins non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité,
  • Avenant N°1 au Marché d’exploitation des installations de chauffage du 1er Janvier 2017,
  • GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) : Politique d’intervention de la Communauté de Communes Pévèle Carembault,
  • Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) du 10 Décembre 2018,
  • Adhésion de la commune à l’USAN (Union Syndicale d’Aménagement Hydraulique du Nord),
  •  Levée de la prescription quadriennale d’une créance,
  •  Demande de Fonds de Concours pour les travaux de restructuration et d’aménagement de l’immeuble sis 21, Place Jean-Baptiste Lebas,
  •  Demandes de subvention pour les travaux de toiture de l’école primaire,
  • Décision Modificative Budgétaire N°2-2018,
  • Délimitation des zones humides sur la commune,
  •  État d’avancement du Plan Local d’Urbanisme et poursuite du débat public,
    * Plan de zonage modifié,
    * PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable),
  • Questions diverses.
    * Répertoire Electoral Unique : Commission Communale de Contrôle,
    * Octroi d’une subvention au CLOSW par la Communauté de Communes Pévèle Carembault,
    * Groupements de commandes électricité et gaz de la Communauté de Communes Pévèle Carembault,
    * Suite donnée à la demande de subvention au titre de la répartition des amendes de police de l’année 2017,
    * Aménagement des salles de classe du niveau 1 de l’école primaire,
    * Division parcellaire rue Pasteur,
    * Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle,
    * Programme de travaux du SIDEN-SIAN,
    * Programme de travaux du Conseil Départemental,
    * Site IMERYS.